Mentions légales
Dernière mise à jour : 5 août 2026.
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale : CM DECO
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 10 000 €
- Siège social : 2 Impasse des Forgerons, 57270 Richemont, France
- SIREN : 451 376 602
- SIRET (siège) : 451 376 602 00020
- Immatriculation au RNE : 29 décembre 2003 — entreprise de nature artisanale
- N° de TVA intracommunautaire : FR21451376602
- Code APE / NAF : 2312Z — Façonnage et transformation du verre plat
- Convention collective applicable : Miroiterie, transformation et négoce du verre (IDCC 1499)
- Téléphone : 03 87 73 93 57
- E-mail : [email protected]
2. Directeur de la publication
Madame Cindy Carpentieri, en qualité de gérante de la société CM DECO.
La société est dirigée par deux cogérants : Madame Cindy Carpentieri et Monsieur Alexis Kugler.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
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4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, photographies, logo, éléments graphiques — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Les photographies de réalisations sont la propriété de l'entreprise éditrice.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.
5. Contenu du site et responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les descriptions de prestations, les matériaux et les finitions présentés ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis écrit, daté et accepté engage l'entreprise.
Les photographies illustrent des réalisations effectivement produites par l'atelier. Chaque ouvrage étant fabriqué sur mesure, l'aspect final d'une réalisation peut différer des exemples présentés, notamment en fonction des dimensions, du support et de la teinte retenue.
L'éditeur s'efforce de maintenir ces informations à jour, sans pouvoir garantir leur exactitude, leur exhaustivité ni leur actualité à tout instant.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
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